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La supervision expliquée

La supervision expliquée. Introduction détaillée à la surveillance bancaire européenne et présentation de certaines des personnes et activités concernées.

Que sont les déclarations relatives au climat ?

Publié le : 21 avril 2023

Les déclarations relatives au climat sont des documents publiés par des entreprises, banques et institutions comme la Banque centrale européenne (BCE) décrivant l’empreinte carbone de leurs activités et leur exposition aux risques liés au climat. Elles nous montrent dans quelle mesure les activités d’une organisation influencent et sont influencées par le changement climatique.

Que sont les déclarations relatives au climat ?

Comment est sélectionné(e) le/la président(e) du conseil de surveillance prudentielle ?

Publié le : 17 juillet 2018

Tous les cinq ans, un nouveau/une nouvelle président(e) est nommé(e) à la tête du conseil de surveillance prudentielle. La vacance de poste est annoncée publiquement et tout(e) ressortissant(e) de l’Union européenne ayant une solide expérience dans les domaines bancaire et financier peut poser sa candidature. Découvrez qui participe au processus de nomination et les conditions requises pour obtenir le poste.

Comment est sélectionné(e) le/la président(e) du conseil de surveillance prudentielle ?

Qu’entend-on par « établissements moins importants » ?

Publié le : 13 décembre 2022

Par défaut, tous les établissements soumis à la surveillance prudentielle sont considérés comme des établissements moins importants (less significant institutions, LSI). Ils deviennent importants lorsqu’ils remplissent au moins un des critères applicables. Quels sont ces critères ? Quels sont les services fournis par les LSI ? Et qui est responsable de leur supervision et de leur surveillance ?

Qu’entend-on par « établissements moins importants » ?

Pourquoi les banques doivent-elles se soucier du changement climatique ?

Publié le : 10 septembre 2021

Les risques liés au climat et à l’environnement jouent un rôle de plus en plus important pour les banques. Découvrez comment les événements climatiques extrêmes peuvent avoir une influence sur les banques et ce que celles-ci peuvent faire pour continuer à assumer, à l’avenir, leur rôle important de prêteurs et apporter leur contribution à la transition vers une économie sobre en carbone.

Pourquoi les banques doivent-elles se soucier du changement climatique ?

Comment les banques traditionnelles s’adaptent‑elles aux besoins des consommateurs ?

Publié le : 15 juillet 2021

La transformation numérique à l’œuvre au sein des banques a été accélérée par la pandémie de coronavirus.

Comment les banques traditionnelles s’adaptent‑elles aux besoins des consommateurs ?

Que sont les modèles internes ?

Publié le : 6 avril 2021

Les banques doivent détenir suffisamment de fonds propres pour couvrir les pertes inattendues. Elles peuvent utiliser des modèles internes pour calculer le montant dont elles ont besoin. Découvrez comment cela fonctionne.

Que sont les modèles internes ?

En quoi consistent les provisions et la couverture des prêts non performants ?

Publié le : 21 décembre 2020

Pour couvrir les pertes attendues sur les prêts qu’elles ont octroyés, les banques doivent constituer des provisions. De quoi s’agit-il ? Qu’entend-on par « couverture des NPL » ? Comment veille-t-on à ce que les banques couvrent ces prêts de manière adéquate ?

En quoi consistent les provisions et la couverture des prêts non performants ?

La BCE explique : l’union bancaire

Publié le : 21 août 2020

L’union bancaire permet l’application uniforme des règles bancaires de l’Union européenne, ce qui renforce la capacité de résistance du système bancaire. Notre collègue Filipa explique les fondements de l’union bancaire et comment elle permet aux Européens d’épargner, de dépenser et d’emprunter en toute confiance.

La BCE explique : l’union bancaire

La BCE explique : la supervision bancaire européenne

Publié le : 21 août 2020

En tant que superviseur bancaire européen, nous vérifions que les banques respectent les règles en vigueur. Notre collègue François explique comment ces travaux, qui contribuent à garantir la solidité des banques, bénéficient en définitive aux Européens.

La BCE explique : la supervision bancaire européenne

Pourquoi les banques doivent-elles détenir des fonds propres ?

Publié le : 23 mai 2019

Nous avons tous besoin des banques, par exemple pour veiller sur nos dépôts ou pour nous prêter de l’argent, et nous voulons qu’elles soient saines et sûres. Les banques doivent détenir suffisamment de fonds propres pour assurer le maintien de leur activité, que l’environnement économique soit favorable ou défavorable. Mais que sont les fonds propres et comment renforcent-ils la capacité de résistance des banques ?

Pourquoi les banques doivent-elles détenir des fonds propres ?

Quel est le rôle de la BCE dans les fusions et acquisitions de banques ?

Publié le : 5 avril 2019

Quand deux banques envisagent de fusionner, l’approche de la BCE est neutre. Seule une évaluation purement technique du projet est menée. Sur quoi cette évaluation porte-t-elle ? Et comment la forme de consolidation choisie par les banques influe-t-elle sur le rôle de la BCE ? Notre note explicative répond à ces questions.

Quel est le rôle de la BCE dans les fusions et acquisitions de banques ?

Pourquoi est-il nécessaire de superviser les banques commerciales ?

Publié le : 30 avril 2018

Les banques commerciales, dont nous sommes les clients, doivent être saines pour pouvoir nous offrir les services financiers dont nous avons besoin. Leur bonne santé est aussi la condition permettant de maintenir la stabilité du système financier.

Pourquoi est-il nécessaire de superviser les banques commerciales ?

Comment la BCE supervise-t-elle les banques utilisant des Fintech ?

Publié le : 27 mars 2018

Pour beaucoup d’entre nous, il est devenu tout à fait normal de payer avec un smartphone. Pour proposer ce type de services, les banques ont recours à des technologies innovantes appelées « Fintech ». Mais que sont les Fintech, au juste, et comment s’assurer que leur utilisation est sans risque ?

Comment la BCE supervise-t-elle les banques utilisant des Fintech ?

Pourquoi importe-t-il que les banques réduisent leurs volumes de créances douteuses ?

Publié le : 7 février 2018

La BCE soutient les banques soumises à sa surveillance prudentielle dans les efforts déployés en vue de résorber leurs créances douteuses (prêts qui ne sont plus remboursés depuis un certain temps ou qui ne seront probablement pas remboursés). Découvrez pourquoi les créances douteuses posent problème et le rôle de la BCE dans ce domaine.

Pourquoi importe-t-il que les banques réduisent leurs volumes de créances douteuses ?

Qu’est-ce qu’une banque en situation de défaillance avérée ou prévisible ?

Publié le : 14 juin 2017

Les banques, comme toute entreprise, peuvent faire faillite. Toutefois, compte tenu des services importants qu’elles fournissent à l’économie et de la possibilité que leur défaillance ait des répercussions négatives sur d’autres pans de l’économie, des règles particulières s’appliquent en cas de faillite d’une banque.

Qu’est-ce qu’une banque en situation de défaillance avérée ou prévisible ?

En quoi consiste une recapitalisation préventive ? Comment cela fonctionne-t-il ?

Publié le : 27 décembre 2016

Découvrez ce que l’obtention d’une recapitalisation préventive signifie pour une banque et le rôle de la BCE dans un tel processus.

En quoi consiste une recapitalisation préventive ? Comment cela fonctionne-t-il ?

À quoi correspondent les prêts non performants ?

Publié le : 12 septembre 2016

Les prêts sont considérés comme « non performants » si des éléments indiquent qu’ils ne seront probablement pas remboursés ou quand plus de 90 jours se sont écoulés sans que l’emprunteur ait versé les remboursements prévus. En quoi les créances douteuses posent-elles problème et quel est notre rôle en tant que contrôleur bancaire ?

À quoi correspondent les prêts non performants ?

En quoi consistent les collèges d’autorités de surveillance ?

Publié le : 14 juillet 2016

Dans une économie de plus en plus mondialisée, une surveillance aussi efficace que possible des banques actives dans plusieurs pays est essentielle. Les collèges d’autorités de surveillance jouent un rôle important à cet égard.

En quoi consistent les collèges d’autorités de surveillance ?

Qu’est-ce que le SREP ?

Publié le : 16 juin 2016

Les contrôleurs bancaires évaluent et mesurent régulièrement les risques pesant sur chaque banque. Cette activité essentielle est menée au titre du « processus de surveillance et d’évaluation prudentielle » (Supervisory Review and Evaluation Process, SREP). En quoi consiste ce processus et que signifie-t-il pour les banques ?

Qu’est-ce que le SREP ?

Quel est le rôle de la supervision bancaire concernant l’honorabilité, les connaissances, les compétences et l’honorabilité ?

Publié le : 18 mars 2016

Les contrôleurs bancaires vérifient que les membres des conseils d’administration des banques présentent l’honorabilité, les connaissances, les compétences et l’honorabilité nécessaires pour s’acquitter de leurs tâches. En d’autres termes, nous évaluons leur réputation et déterminons s’ils disposent de l’expérience requise pour accomplir leurs tâches.

Quel est le rôle de la supervision bancaire concernant l’honorabilité, les connaissances, les compétences et l’honorabilité ?

Qu’est-ce qu’une participation qualifiée ?

Publié le : 18 mars 2016

L’une de nos missions consiste à examiner les projets d’acquisition de « participations qualifiées » dans une banque. La BCE prend des décisions à ce sujet dans le cadre de procédures communes applicables à l’ensemble des banques soumises à la supervision bancaire européenne.

Qu’est-ce qu’une participation qualifiée ?

Qu’est-ce qu’AnaCredit ?

Publié le : 11 novembre 2015

AnaCredit est une nouvelle série de données détaillées sur les prêts bancaires dans la zone euro. AnaCredit est l’acronyme d’analytical credit datasets (séries de données analytiques sur le crédit).

Qu’est-ce qu’AnaCredit ?

Les lanceurs d’alerte agissent dans l’intérêt de tous

Publié le : 8 septembre 2015

Les signalements d’infractions, ou « lancements d’alertes », constituent un outil précieux de détection des fautes commises par les banques soumises à la surveillance prudentielle ou les autorités de surveillance bancaire. Les personnes considérant que des infractions à la législation de l’Union européenne en matière de surveillance bancaire pourraient avoir été commises agissent dans l’intérêt public lorsqu’elles font part de leurs soupçons à la BCE.

Les lanceurs d’alerte agissent dans l’intérêt de tous

Statistiques prudentielles

Publié le : 19 mai 2015

Les données sont au cœur du contrôle bancaire et une approche véritablement européenne de la supervision ne peut être mise en place qu’avec des informations statistiques comparables. Cet article présente l’approche harmonisée de la BCE en termes de collecte de données et s’attache au rôle des statistiques dans le cadre de la surveillance prudentielle quotidienne.

Statistiques prudentielles

Quelles devraient être les priorités des banques à partir de 2021 ?

Publié le : 15 juillet 2021

Les banques ont bien surmonté le premier choc causé par la pandémie, mais quelles mesures devront-elles prendre une fois celle-ci terminée ?

Quelles devraient être les priorités des banques à partir de 2021 ?

Les mesures de soutien adoptées face à la pandémie favorisent-elles l’apparition d’entreprises « zombies » ?

Publié le : 14 décembre 2020

Pour aider les entreprises à faire face à la crise du coronavirus, la BCE et les gouvernements nationaux ont mis en place des mesures destinées à soutenir l’activité de prêt des banques aux entreprises viables. Mais ces mesures de soutien maintiennent-elles aussi en vie des entreprises en mauvaise santé ?

Les mesures de soutien adoptées face à la pandémie favorisent-elles l’apparition d’entreprises « zombies » ?

En quoi consiste l’analyse BCE de la sensibilité de l’IRRBB ?

Publié le : 28 février 2017

L’analyse BCE de la sensibilité du risque de taux d’intérêt dans le portefeuille bancaire (interest rate risk in the banking book, IRRBB) examine l’incidence potentielle d’hypothèses de modification des taux d’intérêt pour les banques. Découvrez ici cet exercice et sa contribution au processus plus large de supervision.

En quoi consiste l’analyse BCE de la sensibilité de l’IRRBB ?

Le test de résistance mené en 2018 à l’échelle de l’Union européenne

Publié le : 2 novembre 2018

Le test mené par l’Autorité bancaire européenne montre que les banques de la zone euro ont amélioré leur capacité de résistance aux chocs financiers. Découvrez les scénarios utilisés pour réaliser ce test, le rôle joué par la BCE et la manière dont les résultats seront pris en compte dans les décisions prises par les autorités de surveillance concernant des banques spécifiques.

Le test de résistance mené en 2018 à l’échelle de l’Union européenne

Questions fréquemment posées sur le test de résistance mené en 2016 à l’échelle de l’Union européenne

Publié le : 26 juillet 2016

L’Autorité bancaire européenne publiera le 29 juillet 2016 les résultats du test de résistance mené auprès des banques en 2016. Découvrez en quoi consiste le test conduit cette année et les modalités selon lesquelles il sera intégré dans le processus de surveillance prudentielle au sens large.

Questions fréquemment posées sur le test de résistance mené en 2016 à l’échelle de l’Union européenne

Lituanie : l’importance de normes de surveillance prudentielle élevées

Publié le : 29 décembre 2014

En adoptant l’euro, la Lituanie a rejoint le mécanisme de surveillance unique le 1er janvier 2015. Ingrida Šimonytė, vice-présidente de la Banque de Lituanie, est devenue membre du conseil de surveillance prudentielle. Dans une interview en ligne, elle évoque les principales caractéristiques du secteur bancaire en Lituanie et les défis auxquels la surveillance bancaire assurée par la BCE est confrontée.

Lituanie : l’importance de normes de surveillance prudentielle élevées

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