Suivi continu des modèles

Le suivi continu des modèles vise à vérifier qu’un établissement respecte, dans la durée, les exigences réglementaires relatives aux modèles internes utilisés pour le calcul de ses exigences minimales de fonds propres.

L’autorité compétente évalue, en continu, si l’établissement recourt à des techniques à jour, et de qualité, en matière de modèles internes.

Les activités de suivi continu des modèles comprennent généralement :

  • une évaluation du respect, par l’établissement, des mesures prudentielles imposées dans les décisions de la BCE ainsi que des plans de mise en œuvre et de toute autre mesure prudentielle imposés à l’établissement concernant son modèle ;
  • une analyse des résultats de validation des modèles internes des banques applicables au risque de crédit et au risque opérationnel ainsi que des résultats des contrôles a posteriori et des séries temporelles des modèles internes de risque de marché ;
  • une évaluation des résultats de l’exercice annuel d’analyse comparative mené par l’ABE pour les modèles internes de risque de marché et de risque de crédit ;
  • une évaluation des modifications et extensions non significatives des modèles.

Le suivi continu des modèles est principalement effectué par les JST. Les instructions et les modèles (templates) sont généralement fournis par les JST aux banques (par exemple pour les résultats des contrôles a posteriori du risque de marché et pour les séries temporelles) ou prescrits par les normes techniques d’exécution de l’ABE (par exemple pour les exercices d’analyse comparative du risque de crédit et du risque de marché). La section suivante fournit de plus amples détails sur la déclaration de validation.

Déclaration de validation des modèles internes

La validation interne joue un rôle crucial dans l’évaluation de la fiabilité et de la précision des modèles internes des établissements importants. Elle livre également des informations essentielles que la BCE utilise pour évaluer la conformité des modèles internes aux contraintes réglementaires.

En vue d’assurer une égalité de traitement, la BCE exige désormais des établissements importants qu’ils fournissent des données spécifiques concernant la validation des modèles internes utilisés pour calculer les exigences de fonds propres en lien avec le risque de crédit et le risque opérationnel. Cette collecte de données ne remplace pas les procédures de validation interne des établissements mais établit un ensemble de mesures communes qu’ils doivent présenter à la BCE tous les ans avec leurs rapports de validation interne.

Risque de crédit

La BCE exige des établissements importants autorisés à utiliser l’approche fondée sur la notation interne pour calculer les exigences de fonds propres en lien avec le risque de crédit qu’ils lui fournissent des informations sur leurs modèles de calcul de la probabilité de défaut, de la perte en cas de défaut et du facteur de conversion de crédit ainsi que sur l’approche utilisée pour classer les expositions de financement spécialisées. La déclaration correspondante repose sur des mesures et tests statistiques comparables à ceux que les établissements utilisent habituellement, qui doivent être réalisés sur un ensemble standard d’échantillons de validation.

Risque opérationnel

La BCE exige des établissements importants autorisés à utiliser l’approche par mesure avancée (AMA) pour calculer les exigences de fonds propres en lien avec le risque opérationnel qu’ils lui fournissent des informations sur la structure et la performance de leur modèle AMA. Cette déclaration doit comprendre des chiffres relatifs au capital et les résultats de tests statistiques portant sur les données d’entrée et de sortie du modèle AMA ainsi que sur les hypothèses de modélisation. Par ailleurs, les données sur les pertes et les données d’entrée nécessaires à la définition de la future approche standardisée, telle que proposée par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire, doivent également être déclarées.

Documents connexes

L’ensemble des documents concernant la déclaration ainsi que les modèles que les établissements importants doivent remplir et envoyer à la BCE sont fournis ci-dessous.

Instructions et modèles de déclaration applicables au risque de crédit

Instructions et modèles de déclaration applicables au risque opérationnel