Pour une supervision européenne plus efficiente, plus efficace et davantage axée sur les risques

Nous accélérons nos décisions prudentielles grâce à des outils numériques et à une procédure de prise de décision simplifiée. Par exemple, la durée moyenne des évaluations de l’honorabilité et de la compétence, qui concentrent de loin le plus grand nombre de décisions de la BCE, est tombée à 97 jours en 2024 (un chiffre nettement inférieur à l’objectif de 120 jours fixé par l’Autorité bancaire européenne et l’Autorité européenne des marchés financiers). Nous pilotons également un processus simplifié d’évaluation des transferts des risques significatifs dans les titrisations, que nous avons élaboré en collaboration avec la Fédération bancaire européenne. Ce processus permet de réduire le temps nécessaire à l’évaluation des titrisations plutôt simples et classiques, sans faire de concessions en matière de résilience : le temps d’évaluation est aujourd’hui de dix jours, contre trois mois auparavant. Concernant les titrisations complexes et innovantes, la BCE continuera de mener des évaluations détaillées et de vérifier si un transfert de risque significatif a eu lieu ou non.

Les modèles internes utilisés pour calculer les actifs pondérés des risques aident les banques à connaître les niveaux de fonds propres qu’elles doivent détenir et influent donc sur leur résilience. L’amélioration des modèles est donc une priorité du SSM depuis son lancement. Les autorités de surveillance prudentielle doivent approuver le recours à ces modèles au préalable et continuer de surveiller la manière dont ils sont utilisés, notamment lorsque des modifications (importantes) y sont apportées. Nous sommes en train d’étudier divers moyens de simplifier les processus prudentiels liés aux modèles internes. L’Autorité bancaire européenne revoit ses normes techniques réglementaires concernant la classification des modifications de modèle. Il s’agit d’une bonne occasion de réduire le nombre de modifications importantes nécessitant l’approbation des autorités de surveillance prudentielle. 

Des tests de résistance prudentielle sont menés aux fins de l’évaluation du niveau de préparation des banques à des chocs financiers et économiques. Les résultats de ces tests permettent de détecter les vulnérabilités et d’y remédier de façon précoce dans le cadre du dialogue prudentiel avec les banques. Nous entendons améliorer les tests de résistance – en étroite coordination avec l’Autorité bancaire européenne, le cas échéant – en éliminant les processus inutilement complexes et nécessitant des ressources excessives. Notre capacité à répondre plus rapidement aux risques émergents s’en trouvera ainsi renforcée, et cela réduira les obligations de déclaration et les coûts de mise en conformité des banques en ce qui concerne les tests de résistance.

Une capitalisation adéquate est essentielle à la sécurité et à la solidité. Les banques prennent des risques qui, s’ils se concrétisent, peuvent leur faire subir des pertes. Elles doivent être capables d’absorber ces pertes de manière à continuer de fournir des services à leurs clients même en période de tensions. Ce rôle important nécessite que certaines décisions liées aux fonds propres soient approuvées par les autorités de surveillance prudentielle. Nous accélérerons nos procédures internes relatives aux décisions liées aux fonds propres, notamment concernant les approbations des rachats d’actions, et les axer davantage sur les risques, y compris en recourant à des outils numériques. Les banques bénéficieront ainsi de lignes directrices de surveillance prudentielle plus claires et de délais d’approbation réduits, tout en disposant de modèles plus standardisés.

Pour pouvoir surveiller les risques et faire respecter la réglementation, les autorités de surveillance prudentielle doivent disposer des informations adéquates, généralement réunies par l’intermédiaire de déclarations standardisées. Le cadre de déclaration des banques a évolué au cours du temps, reflétant les besoins de différents domaines stratégiques au niveau national et européen. Face à un cadre de déclaration complexe, nous cartographions actuellement les domaines de la déclaration et de la divulgation prudentielles pour les banques importantes et moins importantes, en tenant compte des mandats nationaux et européens. Ce travail nous permettra de repérer les redondances, les exigences obsolètes et les domaines dans lesquels les procédures de déclaration pourraient être simplifiées.

Les inspections sont un instrument essentiel de la supervision bancaire. Elles supposent une analyse approfondie de différents risques, des systèmes de contrôle interne, des modèles d’activité ou encore des dispositifs de gouvernance, tout en fournissant des informations précises sur la situation d’une banque donnée, notamment par l’intermédiaire d’une analyse prospective. Nous améliorons l’efficience des inspections sur place, en particulier au moment de la planification, de l’exécution et du suivi. Nous adopterons une approche davantage axée sur les risques au moment de définir le périmètre et l’intensité des inspections sur place.