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Structure et direction

La supervision bancaire européenne mise en œuvre par la BCE est placée sous l’autorité du conseil de surveillance prudentielle. Découvrez notre structure organisationnelle pour mieux comprendre comment nous opérons.

Comment sommes-nous organisés ?

Le conseil de surveillance prudentielle

Le conseil de surveillance prudentielle assure la planification et la conduite des missions de surveillance prudentielle confiées à la BCE. Qui sont les membres du conseil de surveillance prudentielle et du comité de pilotage ? Et comment ces deux organes sont-ils organisés ?

Voir le conseil de surveillance prudentielle et le comité de pilotage

La commission administrative de réexamen

La commission administrative de réexamen procède à l’examen administratif interne des décisions prudentielles adoptées par la BCE lorsque les parties concernées par ces décisions en font la demande. Elle veille à la conformité de ces décisions avec les règles et procédures applicables.

En savoir plus sur la commission administrative de réexamen

Le comité de médiation

Le comité de médiation résout les conflits pouvant découler des objections émises par le Conseil des gouverneurs de la BCE concernant les décisions que lui soumet le conseil de surveillance prudentielle. Les membres du comité sont choisis au sein du Conseil des gouverneurs et du conseil de surveillance prudentielle.

En savoir plus sur le comité de médiation

Organigramme

La mise en place de la supervision bancaire européenne, en 2014, a entraîné de profonds changements dans la structure organisationnelle de la BCE. Aujourd’hui, six directions générales et un secrétariat se consacrent exclusivement à la supervision bancaire.

Découvrir notre organigramme
Vous n’êtes pas un(e) expert(e) ? Lisez notre note explicative
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La supervision bancaire expliquée

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