Vue d’ensemble de notre cadre de surveillance
Notre travail repose sur un cadre bien précis
Notre mandat de supervision des banques européennes, mené en coopération avec les autorités nationales de surveillance, est clairement défini dans le droit bancaire de l’UE. Nous nous appuyons sur des méthodologies et des normes qui découlent de la réglementation et des politiques bancaires. Nous tenons également compte de l’évolution des risques auxquels les banques font face et de leurs priorités.
Priorités et risques prudentiels
Chaque année, nous déterminons les principaux risques auxquels les banques pourraient être confrontées au cours des trois prochaines années. Les résultats des bilans de santé annuels des banques jouent un rôle déterminant dans l’identification de ces axes prioritaires et nous aident à décider de la manière d’allouer les ressources et de planifier nos activités.
En savoir plus sur les priorités et risques prudentielsLe fondement de notre surveillance
Nous opérons dans un cadre juridique précis et transparent. Nos lignes directrices de surveillance prudentielle, par exemple, exposent la façon dont nous menons nos missions et expliquent nos attentes envers les banques que nous supervisons.
Voir nos documents relatifs à la politique prudentielleTravailler ensemble pour les banques européennes
En collaboration avec les autorités nationales de surveillance, nous supervisons directement les établissements importants, généralement par l’intermédiaire des équipes de surveillance prudentielle conjointes. Ces équipes veillent à la cohérence des pratiques de surveillance prudentielle entre les différentes banques en assurant une supervision continue, en proposant et en mettant en œuvre des évaluations, et en procédant à des inspections sur place.
En savoir plus sur les équipes de surveillance prudentielle conjointesAssurer la conformité
Nous veillons à ce que les banques respectent les décisions et exigences prudentielles. À cette fin, nous disposons d’un éventail d’outils pour inciter les banques à se mettre en conformité – des recommandations aux sanctions, en passant par des mesures contraignantes.
Découvrir nos mesures prudentiellesPrévenir et gérer les crises
Si une banque rencontre des difficultés, il est important que les autorités de surveillance interviennent le plus tôt possible et coordonnent leurs réponses de façon efficace. Cela contribue à préserver la stabilité financière et à réduire au minimum la dépendance vis-à-vis des fonds publics.
En savoir plus sur la gestion des crisesLe rôle des autorités nationales de surveillance
L’un des rôles de la BCE consiste à contrôler comment les autorités compétentes nationales supervisent les établissements moins importants. Nous soutenons leurs efforts de surveillance quotidiens et les encourageons à adopter des pratiques cohérentes et à adapter leur approche à chaque banque.
Découvrir les critères utilisés pour déterminer l’importance d’une banque