Évaluations complètes

En coopération avec les autorités de surveillance nationales, la BCE mène des vérifications de la santé financière des banques qu’elle supervise directement. Ces contrôles sont appelés « évaluations complètes ». Ils aident à s’assurer que les banques sont suffisamment capitalisées et qu’elles sont à même de résister aux chocs macroéconomiques et financiers.

Les principaux objectifs d’une évaluation complète sont les suivants :

Les évaluations complètes sont réalisées comme suit :

• Dans les cas relevant de la procédure normale, la BCE établit un bilan initial de la santé de toutes les banques récemment classées ou susceptibles d’être prochainement classées comme importantes (et donc supervisées directement par la BCE). Ce bilan initial comprend un examen de la qualité des actifs (asset quality review, AQR), centré sur le risque de crédit, le risque de marché et les processus de gouvernance. Les banques sont, en outre, incluses dans l’échantillon d’autres établissements soumis à la surveillance directe employé pour les tests de résistance prudentiels réguliers menés par la supervision bancaire de la BCE. L’AQR et le premier test de résistance des banques nouvellement classées comme importantes sont réalisés et publiés séparément.

• Dans certains cas particuliers, la BCE peut mener des évaluations complètes comportant à la fois un examen de la qualité des actifs et un test de résistance. Ces deux exercices ont alors la même date de référence et leurs résultats sont publiés simultanément.

Examens de la qualité des actifs Examen de la qualité des actifs – Manuel pour la phase 2 Questions fréquemment posées sur le manuel révisé pour l’examen de la qualité des actifs Tests de résistance prudentiels

Résultats

Chaque évaluation complète se termine par la publication des données relatives à la banque concernée.

Ses résultats sont notamment pris en compte dans l’évaluation continue des risques, de la gouvernance, des fonds propres et de la liquidité des banques, dans le cadre du processus de contrôle et d’évaluation prudentiels (Supervisory Review and Evaluation Process, SREP).

Lorsqu’une évaluation complète est menée à la suite d’une demande de coopération rapprochée avec la BCE formulée par un pays de l’UE n’appartenant pas à la zone euro, le superviseur national de ce pays doit donner suite aux constats dressés.