Structures organisationnelles
Les activités de la Banque centrale européenne (BCE) relatives à la politique monétaire et à la supervision bancaire sont cloisonnées et menées séparément. Par exemple, les organes de décision de la BCE abordent les questions de politique monétaire et de supervision bancaire lors de réunions distinctes.
La séparation organisationnelle des membres du personnel impliqués directement dans la politique monétaire ou chargés de la supervision permet d’éviter d’éventuels conflits d’intérêts.
Comment la supervision bancaire de la BCE est-elle organisée ?
Découvrez la structure organisationnelle de la supervision bancaire européenne à la BCE
Le conseil de surveillance prudentielle
Le conseil de surveillance prudentielle collabore avec les autorités de surveillance nationales en vue de maintenir un système bancaire européen sûr. Il est aidé dans cette tâche par le comité de pilotage. Qui sont les membres de ces deux organes ? Comment sont-ils organisés ?
Le conseil de surveillance prudentielle et le comité de pilotageLa commission administrative de réexamen
La commission administrative de réexamen procède à l’examen administratif interne des décisions prudentielles adoptées par la BCE, à la demande des entités concernées par ces décisions. Elle émet des avis fondés sur l’expertise et le jugement de ses membres, conformément à la législation de l’UE.
La commission administrative de réexamenLe comité de médiation
Le comité de médiation résout les différends découlant des objections émises par le Conseil des gouverneurs de la BCE concernant les décisions prises par le conseil de surveillance prudentielle. Les membres du comité sont choisis parmi les membres du Conseil des gouverneurs et du conseil de surveillance prudentielle.
Le comité de médiationOrganigramme
L’établissement de la supervision bancaire européenne, à travers le mécanisme de surveillance unique (MSU), a requis des modifications de la structure organisationnelle de la BCE, notamment la création de nouvelles unités organisationnelles. Six directions générales et un secrétariat se consacrent exclusivement à la supervision bancaire.
Organigramme