La BCE publie un guide relatif aux inspections sur place et aux enquêtes sur les modèles internes

21 septembre 2018

• Ce guide explique comment la supervision bancaire de la BCE conduit ces inspections
• Il a pour objet de consolider les pratiques prudentielles et d’accroître la transparence
• Sa publication fait suite à une consultation publique

La Banque centrale européenne (BCE) publie ce jour un guide relatif aux inspections sur place et aux enquêtes sur les modèles internes. Cette publication a été précédée d’une consultation publique.

Les inspections constituent un instrument essentiel de la supervision bancaire partout dans le monde. Ce guide, qui a été élaboré en étroite coopération avec les autorités compétentes nationales (ACN), vise à expliquer les modalités des inspections effectuées par la supervision bancaire de la BCE et entend être un document utile pour les banques qui en font l’objet. Avec la publication de ce guide, la BCE offre au secteur une plus grande transparence.

Les inspections réalisées au sein des banques ont pour objectif de fournir une analyse approfondie de différents risques, des systèmes de contrôle interne, des modèles d’activité ou de la gouvernance. Ces inspections ont une portée prédéfinie et sont effectués, selon un calendrier établi à l’avance, dans les locaux de la banque concernée ou d’une entité juridique connexe. Elles doivent être intrusives, tout en respectant le principe de proportionnalité, et tendre à fournir une représentation instantanée détaillée de la situation d’une banque, notamment une analyse prospective. Le guide présente un aperçu du cadre général dans lequel sont menées les inspections, en décrit les différentes phases et expose les principes que doivent suivre à la fois les banques et les équipes d’inspection.

Le guide peut être consulté sur le site Internet de la BCE consacré à la supervision bancaire. Il est accompagné d’un compte rendu expliquant comment les commentaires reçus des parties prenantes ont été pris en compte lors de la consultation. Les commentaires eux-mêmes sont également disponibles.

Pour toute demande d’information, les médias peuvent s’adresser à Nicos Keranis (tél. : +49 69 1344 7806).

Notes :